Cette rubrique vous informe sur les principales actualités liés à l'activité de Cap Energie 86. En effet, vous pouvez découvrir l'actualité relative aux evolutions internes concernant le chauffage, la climatisation et les énergies renouvelables. Mais aussi, beaucoup d'informations sur l'actualité générale et sur les innovations ou évennements concernant les énergies renouvelables, désormais incontournables.
En résumé, les professionnels du chauffage et de la climatisation y trouverons une multitudes d'informations et les ménages pourrons parfaire leurs connaissances sur le sujet. Car les énergies renouvelables sont encore trop peu répandues et connût du grand public...
SOMMAIRE
L'ACTUALITE INTERNE :
Les poêles à pellets : la chaleur qui aime la nature
Une chaudière mixte en démonstration à Cap Energie 86
Le chauffage de votre piscine
Le traitement de l'eau
Un exemple de maison équipée dans le respect de l'environnement
La nouvelle Modul'O Genius est disponnible !
La diffusion d'air par rayonnement : meilleure solution pour les résidences individuelles
Découverte des besoins
Mitsubishi Heavy Industries
L'ACTUALITE EXTERNE :
Le salon des énergies verte de Poitiers : rendez-vous au carrefour des énergies vertes
Le salon bois énergie & éco-habitat
Le salon des énergies renouvelables
Le printemps des énergies renouvelables
Batiment tertiaires : 30 % d'économie d'énergie
Semaine sur les énergies renouvelables à Poitiers
1er forum Granupro à Niort
Salon bois énergie
Energie : Gussing 1ère ville 100% autonome grace au renouvelable
Clean equity : Monaco, investir dans les technologies de l'environnement
1er salon de l'environnement et des métiers durables
Energie : tendance & comparaison nationnales
Energie : les espaces d'informations
Le crédit d'impôt
L'ACTUALITE INTERNE
LES POELES A PELLETS
Depuis quelques mois, la demande de poêle à granulés de bois ne cesse de se développer. Quels sont les raisons d'un tel engouement ? Quel avenir pour ce nouveau mode de chauffage ? Quel est l'offre locale ? Comment se fournir et comment se documenter sur le sujet ? Autant de questions auxquels vous devez être informé. CAP ENERGIE 86 est votre fournisseur privilégié de poêles à pellets PALAZZETTI. Nous sommes à votre écoute pour toute exigences et pour tout types de chantier : construction, rénovations, changement de chaudière...
CHAUDIERE MIXTE EN DEMONSTRATION
LA CHAUDIERE H S BONUS
Nous sommes heureux de vous annoncer que le jeudi 12 juin 2008, H.S France sera présent dans nos locaux pour présenter sa chaudière mixte bois/granulés de bois : La H S Bonus.
Vous êtes installateur et souhaitez compléter vos connaissances sur ce nouveaux types d'appareils liant technologie et innovation afin de pouvoir offrir les meilleurs rendements tout en respectant la nature. Alors venez participer à cet après-midi d'informations autour de cette chaudière répondant aux exigences du marché...
Coupon réponse à retourner dans les plus brefs délais à :
CAP ENERGIE 86 RN 10 23,avenue de chatellerault 86440 MIGNE-AUXANCES
ou par fax au : 05 49 55 90 62
LE CHAUFFAGE DE VOTRE PISCINE
LA R'PAC DE REXAIR
Venez découvrir la nouvelle pompe à chaleur piscine dans nos locaux. En effet, il est désormais tout a fait possible de chauffer sa piscine toute l'année à température constante par le biais du même procédé que pour les P.A.C dédiés au chauffage de la maison.
"Des P.A.C piscine au meilleur rapport qualité/prix."
Nous vous offrons la possibilité de chauffer tout types de volume de piscine : de 35 Mètres cube pour le plus petit volume à 120 Mètres cube pour les piscines plus conséquentes. Si vous possédez une piscine plus grande, pas de problème ! Nous nous ferons un plaisir de vous renseigner sur les disponibilités.
LE TRAITEMENT DE L'EAU 
"On a tous envie d'une eau mailleure"
Composant essentiel de la vie, l'eau indispensable : nous en utilisons jusqu'a 200 litres par personnes et en buvons plus d'un litre et demi par jour en moyenne. Mais cette eau est de plus en plus fragile : attaquée par des polluants industriels, souillée par l'agriculture intensive, abîmée par nos modes de vie, elle doit être surveillée, protégée, entretenue.
Vous pouvez désormais nous consulter en ce qui concerne le traitement de l'eau : adoucisseurs, osmoseurs, fontaines à eau osmosée, sel pour adoucisseurs et autres consommables liés au traitement de l'eau. Vous serez alors en mesure d'utiliser la vanne volumétrique de chez Fleck, constructeur le plus performant sur le sujet.
Vous faites partis des privilégiés qui peuvent bénéficier de tarifs totalement concurrenciels, alors n'hésitez pas à nous rendre visite ou nous contacter afin de découvrir notre matériel.
Le traitement de l'eau
UN EXEMPLE DE MAISON EQUIPEE DANS LE RESPECT DE LA NATURE
Voici un exemple qui illustre parfaitement la maison de demain, un batiment qui prend en compte les exigences de la RT 2005 et qui crée son énergie le plus autonomement possible.
Il s'agit d'une habitation qui est équipée d'un ensemble de panneaux solaires couplés à un ballon d'eau chaude. Vous pouvez découvrir un adoucisseur, relié sur le réseau d'eau de la maison suivi du filtre sur la gauche de l'adoucisseur. Ainsi, votre habitation est capable de produire l'eau chaude sanitaire autonomement et vous offre une qualité d'eau supérieure à celle distribuée par le réseau local.
De plus, le choix de l'habitant en ce qui concerne la production de chaleur, a été porté sur l'aérothermie. Ce dernier a opté pour l'installation d'une pompe à chaleur générant du chaud et du froid par le biais d'un plancher chauffant. L'usage permet de ce chauffer l'hiver et de se refroidir l'été. C'est donc une solution idéalement adaptée aux saisons de nos jours.
Pompe à chaleur Mitsubishi Heavy Industries ltd ___________ Plancher chauffant Giacomini
LA NOUVELLE MODUL'O GENIUS EST DISPONNIBLE
Courant Mai, la Modul'O Genius de Mitsubishi Heavy Industries ltd sera disponnible.
En effet, après sa présentation au salon interclimat a Paris le 5 Février 2008, nous sommes en mesure de vous proposer cette machine qui intègre de nouvelles innovations comme le pilotage simultané de deux circuits : l'un dédié au circuit direct ( radiateurs, ventilo convecteurs ou piscine) et l'autre dédié au circuit régulé (plancher chauffant/raffraichissant, vanne motorisée 3 points). Mais aussi le pilotage de la résistance électrique d'appoint et de l'appoint électrique de l'eau chaude sanitaire. De plus, la Modul'o Genius intègre une régulation par loie d'eau auto-adaptive, la température d'eau des différents circuits est gérée en fonction de la demande et de la température extérieure pour un confort optimal.
La simplicité d'installation satisfera les professionnels qui pourront profiter des unités monophasés jusqu'à 17 KW avec une intensité de démarrage de 5 ampères pour toutes les puissances de Modul'O. De plus, l'ergonomie et l'hestétisme du module hydrolique ainsi que de l'unité extérieure ont été retravaillé et vous offre un encombrement minimale.
Vous avez un projet, nous pouvons vous épauler et vous conseiller sur le choix le plus adapté à vos exigences...
LA DIFUSION D'AIR PAR RAYONNEMENT : MEILLEURE SOLUTION POUR LES RESIDENCES INDIVIDUELLES
A l'approche de l'été, de nombreux foyers s'interrogent sur la solution optimale de climatisation qui peut leur être apportée. La plus répandue est la solution de l'air pulsé par le biais d'unité murale ou plafonnière, qui distribuent de manière uniforme la chaleur comme la fraicheur.
Le système est simple, un réseau aéraulique gère l'arrivé d'air. Selon la température extérieure, l'unité extérieure produira plus ou moins d'énergie afin de créer chaleur ou fraicheur. Les débits d'air nécessaire pour chaques pièces sont étudiés afin d'optimiser les rendements en terme de répartition de la production de chaleur ou de fraicheur. Voici quelques illustrations du matériel.
UNITE EXTERIEURE / TELECOMMANDE / SPLIT
NOS REFERENCES 
CASSETTE
La climatisation est une solution agréable et très facilité du point de vue de l'installation. La solution optimale pour toutes les habitations de plein pieds ayant des combles inexploitées. N'hésitez pas à nous communiquer vos études complètée des plans de votre habitation et nous opterons pour le système le plus adapté à vos exigences.
Découvrez dès maintenant la gamme aérothermique air/air de Mitsubishi Heavy Industries ltd.
DECOUVERTE DES BESOINS
Afin de servir pour le mieux les particuliers, un questionnaire visant à définir vos besoin de la meilleur manière a été mis a votre disposition. Ce questionnaire que vous nous retournerez par mail, fax ou courrier a été créer dans le but de faciliter les démarches que vous avez à effectuer lors de vos recherches en ce qui concerne les nouvelles énergies. En effet, grace au questionnaire mis en place par nos soins vous pouvez préparer et communiquer toutes les informations relatives à vos exigences et à votre chauffage actuel. N'hésitez plus, retournez nous ce questionnaire au plus vite, nous prendrons contact avec vous. A très bientot...
QUESTIONNAIRE
MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES
CAP ENERGIE 86 est fier de représenter la marque Mitsubishi Heavy Industries. En une année d'activité, nous avons distribué un nombre de pompes à chaleur impressionnant. Devant la demande croissante sur ces produits, notre offre est limité car les stocks de chez YACK ne sont pas approvisionné en conséquence. Il est donc nécessaire de nous consulter afin de déterminer la disponnibilité des produits.
La nouvelle Modul'o a été présenté au salon interclimat à Paris. 
L'ACTUALITE EXTERNE
 Salon des Énergies verte à Poitiers |
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La Chambre d’Agriculture de la Vienne organise au sein de la Capitale Régionale du Poitou-Charentes le « Salon des énergies vertes ». Du 28 au 30 novembre 2008.
Découvrez plus d'informations en un click |
Destiné à un très large public demandeur d’informations, de solutions et de financements, le salon Bois & Éco-habitat présente une offre complète permettant au visitorat de s’interroger, de comprendre et de concrétiser ses projets. De la construction bois aux éco-énergies, de l’aménagement à l’éco-design, des produits innovants à ceux plus respectueux de la planète... le salon Bois & Éco-habitat répond à une réelle volonté d’éco-consommation, plus responsable et citoyenne.
Construire autrement, aménager différemment, consommer intelligemment, penser durablement…
... toute l’offre Bois & Éco-habitat pour être bien chez soi, bien sur sa planète.
-Bois-Éco-habitat : Construction et rénovation, Aménagement intérieur et extérieur, Décoration, Maison bioclimatique, construction saine et écologique, Éco-Matériaux, Construction passive, Matériaux durables.
-Eco-énergies et énergies renouvelables : Bois énergies et biomasse, Éco-gestion des énergies, du chauffage et de l’eau.
-Éco-design : Les produits tendances et innovants en habitat et décoration, plus respectueux de la planète.
-Éco-consommation : Pour un meilleur art de vivre et consommer intelligemment
Salon des Énergies Renouvelables
La 2ème édition parisienne du Salon des Énergies Renouvelables se tiendra au Parc des Expositions de Paris, Porte de Versailles.
Il réunira environ 200 exposants, répartis selon trois grandes thématiques :
Énergies renouvelables,
Performance et construction durable,
Zéro CO2.
Le CLER (comité de liaison des énergies renouvelables) y sera exposant et animera également un espace formation regroupant plusieurs organismes de formations initiales et continues.
Horaires :
Jeudi 19 et vendredi 20 juin : 9h à 18h30. Journées réservées aux professionnels.
Samedi 21 juin : 9h à 17h. Ouvert au grand public.
Pour en savoir plus www.energie-ren.com/2008
Bâtiments tertiaires : 30% d’économies d’énergie dès aujourd’hui !
Les solutions d’efficacité énergétique active doivent être développées dans les bâtiments tertiaires.©FreeFoto
Mardi dernier, près de 900 industriels, exploitants de bâtiment et représentants de collectivités territoriales sont venus assister aux 1ères assises de l’efficacité énergétique, organisée par EDF et Gimélec (groupement des industries de l’équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés), à la Cité des sciences et de l’industrie à Paris. L’occasion pour de grandes entreprises de présenter leurs solutions visant à réduire significativement la consommation d’énergie et les émissions de CO2 des bâtiments tertiaires.
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Semaine sur les énergies renouvelables à Poitiers
Le Point Information Environnement vous propose une semaine thématique sur les énergies renouvelables :
Au programme :
- Exposition sur le thème des énergies renouvelables en Poitou-Charentes,
avec une maquette interactive d’une maison individuelle, pour tout savoir sur les différentes possibilités d’aménagement pour économiser les énergies et faire appel à des énergies renouvelables.
Entrée libre et gratuite.
- Mini-conférences, tous les jours de la semaine, à 11h et à 15h au PIE :
« les aides financières pour l’amélioration énergétique de l’habitat et l’intégration des énergies renouvelables ».
Entrée libre et gratuite.
- Visites gratuites de maisons équipées de chaudières à granulés de bois, de chauffe-eau solaires et de panneaux solaires photovoltaïques :
le mardi 19 février et le jeudi 21 février à 18h30.
Sur inscription préalable au PIE.
Du 18-02-2008 au 22-02-2008
Point information environnement
8 rue des Grandes Ecoles 86000 Poitiers 05 49 54 83 98
 pie@agglo-poitiers.fr
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1er Forum granulés français
Au titre de ses activités de promotion de la filière bioénergie, l'ITEBE organise le premier forum français des granulés biocombustibles - Granupro 2008 - qui réunira les 150 principaux acteurs professionnels du chauffage aux granulés les 18 et 19 mars prochains aux portes de Niort. Pour cette première édition, 10 présentations d'experts français et internationaux feront le point sur le marché français, deux visites techniques illustreront les propos et 3 ateliers animeront les échanges entre les participants dans les domaines de la production des granulés, du chauffage par poêles ou par chaudières.
C’est un évènement unique en France dédié à toute la filière des granulés biocombustibles ! Une occasion unique de vérifier la vivacité et la maturité de ce secteur économique qui véhicule toutes les caractéristiques d’une énergie très propre, renouvelable, moderne, pratique et durable tant au niveau environnemental que social.
Le forum s'adresse tout particulièrement aux acteurs des marchés de l’énergie, du bois et de l’agriculture, pour leur permettre d'acquérir une visibilité sur le développement rapide de ce secteur économique.
En parallèle des conférences, des espaces d'exposition permettront de présenter aux participants les produits et services des professionnels de la filière granulés. Les exposants sont invités à réserver leur espace à l'aide du formulaire ci-dessous.
Plus d'informations sur le site Internet de l'ITEBE. 
Le marché du Bois-énergie
Le marché du bois-énergie :
- est un secteur à forte croissance jouant un rôle de plus en plus important au sein des
énergies renouvelables en atteignant les objectifs régionaux, nationaux et internationaux.
- Couvre une chaîne de valeurs complète qui :
- fournit une opportunité pour générer des profits forestiers additionnels, permettant ainsi des investissements plus importants en matière de gestion durable des forêts.
- crée une gamme variée de combustibles bois pour usage domestique, industriel et public.
- offre une gamme étendue de technologies modernes et efficaces pour la production d’énergie sous forme de chauffage, d’électricité et de production de froid.
- offre pour le futur le potentiel de générer des bio-combustibles liquides sous forme d’éthanol cellulosé
- offre une véritable opportunité pour distribué une énergie durable (distribution d’énergie locale, gestion durable des forêts, hautes technologies, etc.)
Venez découvrir la liste des exposants présent et le programme ainsi que les résumés des éditions précédantes.
Énergie : Güssing première ville 100 % autonome grâce au renouvelable
La ville de Güssing exploite les grandes quantités de matières organiques disponibles dans sa région pour produire de l’énergie à partir de biomasse, une source peu coûteuse et quasi-intarissable.©Stadt Güssing
La petite ville de Güssing, en Autriche, a mis en place, il y a une quinzaine d’années, une politique énergétique ambitieuse pour enrayer les difficultés économiques et l’exode rural qui touchait sa région. Aujourd’hui, la ville est 100 % autonome en énergie et constitue un exemple européen en matière d’énergies renouvelables.
Güssing, une petite ville autrichienne d’environs 4000 habitants peut se vanter d’être la seule d’Europe à être à 100 % autonome en énergie grâce au renouvelable. « Il y a une quinzaine d’années, la région était la plus pauvre d’Autriche, et la population, confrontée à des difficultés économiques, était obligée de partir chercher du travail ailleurs nous avons donc cherché un moyen à notre portée pour sortir de cette situation » explique Reinhard Koch, directeur du Centre européen des énergies renouvelables basé à Güssing. Les élus locaux ont alors lancé un plan énergétique avant-gardiste, mettant à profit les grandes quantités de matières organiques disponibles dans la région pour produire de l’énergie et relancer l’économie locale notamment autour de la biomasse.
Un centre européen des énergies renouvelables
Ainsi, trèfle et maïs assurent la production de Biogaz utilisé pour la centrale électrique de la ville, tandis que la gazéification du bois permet de produire l’eau chaude collective. Et en complément, un peu de photovoltaïque et de solaire thermique bien sûr ! La ville se distingue également par la fabrication de Biodiesel à partir d’huile de Colza. En tout, plus de 35 installations de production d’énergie, sous forme de sociétés d’économie mixte avec la participation des agriculteurs locaux ont émergé sous l’impulsion du Centre européen des énergies renouvelables. Grâce à quoi « Güssing est la seule ville en Europe totalement autonome en énergie, et aucune autre ville n’a encore atteint les 100% d’autonomie grâce aux énergies renouvelables », affirme Reinhard Koch.
12 février 2008, Johannes Braun
Avant de mettre les véhicules écologiques à l'honneur en mars, Monaco accueille les 20 et 21 février "CleanEquity Monaco 2008" un "Un premier congrès d’envergure internationale dédié aux investissements dans les technologies de l’environnement" organisée par la Chambre de Développement économique de Monaco, et la Chambre de Commerce Internationale pour des rencontres fructueuses entre 150 investisseurs internationaux et des entreprises cleantechs.
"Diesel propre et biocarburant, réduction d’émissions de carbone et de consommation d’énergie, énergies alternatives, solutions de stockage des énergies renouvelables, solutions de récupération d’eau de pluie, traitement des eaux usées et des déchets, géothermie, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, voitures électriques, expertise industrielle en économie d’énergie, etc... : le spectre des nouvelles énergies et de leur utilisation a été largement étendu."
A noter l’intervention prévue en ouverture de l’économiste américain Jeremy Rifkin pour qui les énergies renouvelables, le stockage de l'hydrogène et les réseaux d'énergie décentralisés et intelligents sont les bases d'une nouvelle révolution industrielle pour 2050.
Ce rendez-vous monégasque pourrait se ritualiser.
Source : SophiaNet, 11/02/2008, Jean-Pierre Largillet CleanEquity Monaco, : Les Cleantechs ont leur congrès
Après Produrable en avril, le salon des Acteurs et Métiers du développement durable (voir notre note), événement piloté par le Ministère de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durables, il "faudra" se rendre du 12 au 14 juin 2008 au premier salon de l'environnement et des métiers durables "le salon des solutions durables pour restaurer l'environnement", organisée sous le haut patronage du même Ministère au Palais Brongniart, à la Bourse de Paris.
L'objectif est ambitieux avec 8 secteurs d'activité représentés (énergie, déchets, transports, BTP, eau, agriculture, chimie, services), 100 exposants, , 10000 visiteurs attendus et 17 conférences en plénière..
D'après le communiqué, c’est l’occasion pour les industriels et collectivités de trouver les meilleures technologies et les meilleurs conseils pour :
- répondre à leur problématique environnementale (exemple : réduire durablement leur facture énergétique, traiter leurs effluents, s’adapter à la réglementation environnementale)
- valoriser leurs actifs (exemple : installer de panneaux photovoltaïques sur les toits, valoriser les déchets)
- présenter les nouveaux business models de l’environnement qui permettent d’augmenter leur croissance de manière pérenne (exemple : revendre l’électricité verte, consommer moins et produire mieux, repenser la supply chain)
- rencontrer des clients issus de cercles différents et de tous les secteurs
Site du salon : http://www.semd.fr/
ENERGIE : TENDANCES ET COMPARAISONS REGIONALES
Les produits pétroliers constituent le premier poste du bilan régional (57%), viennent ensuite l’électricité (21%), le gaz (15%) et les énergies renouvelables (7%).
Évolution des consommations régionales par énergie
| (unité : ktep) |
1990 |
1997 |
2002 |
Taux de croissance
1990-2002 |
Taux de croissance annuel moyen
1990-2002 |
Taux de croissance annuel moyen
1997-2002
|
| Charbon |
185 |
39 |
20 |
Non significatif |
Non significatif |
Non significatif |
| Pétrole |
2 644 |
2 805 |
2 932 |
+ 11 % |
+ 1 % |
+ 1 % |
| Gaz |
610 |
687 |
779 |
+ 28 % |
+ 2 % |
+ 2,5 % |
| Electricité |
795 |
888 |
1 034 |
+ 30 % |
+ 2,2 % |
+ 3 % |
| Energies renouvelables |
363 |
358 |
336 |
- 7, 4 % |
- 0,6 % |
- 1,3 %
|
| Total région |
4 599 |
4 777 |
5 101 |
11 % |
+ 1 % |
+ 1,3 % |
Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation régionale d’énergie finale entre 1990 et 2002
|
Part en 1990 |
Part en 2002 |
| Charbon |
4 % |
0 % |
| Produits pétroliers |
57 % |
58 % |
| Électricité |
17 % |
20 % |
| Gaz |
13 % |
15 % |
| Énergies renouvelables |
8 % |
7 % |
L’évolution du poids relatif de chaque énergie dans la consommation régionale et nationale montre :
• Augmentation du poids et de la consommation d’électricité
Cette hausse de consommation a des conséquences économiques (immobilisation d’un volume important d’actifs financiers, développement de nouveaux services), et environnementales (impact paysager, problèmes de traitement des déchets radioactifs et forte consommation d’eau).
• Evolution préoccupante des consommations de gaz et des produits pétroliers
Les produits pétroliers et le gaz, riches en carbone, représentent près de 75 % de la consommation d’énergie.
Toute hausse de leur consommation a des conséquences néfastes, autant sur l’environnement que sur la facture énergétique régionale.
• Quasi disparition de l’usage du charbon en région.
• Produits pétroliers : une part plus grande qu’au niveau national
Cette différence est la conséquence du poids des transports routiers dans le bilan énergétique régional (40 % contre 31 % au niveau national). Les carburants représentent 80 % de cette consommation.
Ventilation des consommations régionales de produits pétroliers
|
Fioul domestique |
Fioul Lourd |
GPL |
Essence/Gazole |
| Consommation (ktep) |
585 |
70 |
71 |
2 199 |
| Répartition (%) |
20 |
2,5 |
2,5 |
75 |
Gaz : une croissance soutenue mais une part plus faible qu’au niveau national
Le tissu économique et social régional fortement dispersé explique la moindre pénétration du réseau de gaz naturel et cet écart de 6 points avec le national. On note cependant une croissance de 2 % par an de la consommation régionale entre 1990 et 2002, dopée par la mise en œuvre des plans gaziers, l’implication des collectivités locales et la stabilité du prix du gaz par rapport au fioul.
Comparaison du poids relatif de chaque secteur dans la consommation d'énergie finale au niveau régional et national (données 2002)
Info : ADEME
• Communauté Agglomération Poitiers - REPERE
8 rue des Grandes Ecoles
86000 Poitiers
Tel : 05.49.54.83.98
Conseiller énergie : Martial PLAUD
infoenergie@agglo-poitiers.fr
Accueil téléphonique : du mardi au vendredi 10h30-13h et 14h-19h
Énergie : des espaces d’information pour vous renseigner
Vous avez un projet de construction ou de rénovation ? Vous devez isoler votre maison, l’équiper d’un mode de chauffage ou acquérir des appareils électroménagers économes en énergie ? Vous désirez en savoir plus sur les énergies renouvelables ?
Les Espaces info énergie en Poitou-Charentes
Les Espaces Information Energie sont des lieux de proximité où des conseillers énergies vous apporteront une réponse gratuite, indépendante et objective sur la maîtrise de l’énergie et les énergies renouvelables.
Ils ont été mis en place en partenariat avec l’Ademe et la Région Poitou-Charentes.
N° INDIGO 0820 200 141 (0,09 euros la minute)
LES CREDITS D'IMPOT
Le crédit d’impôt pour énergie renouvelable Le crédit d’impôt pour les dépenses d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable est valide jusqu’au 31 décembre 2009. A compter du 1er janvier 2008, le crédit d’impôt, s’élevant à 50% du coût de l’installation, est étendu à de nouveaux équipements et soumis à des caractéristiques techniques et critères de performance minimale. L’arrêté du 13 novembre 2007 modifie la liste des équipements, matériaux et appareils ouvrant droit au crédit d’impôt et précise les caractéristiques techniques et les critères de performances minimales requis pour ouvrir droit à cet avantage fiscal. Ces nouvelles dispositions s’appliquent à compter du 1er janvier 2008 : Sont concernées les personnes physiques, propriétaires, locataires, usufruitiers ou occupants à titre gratuit de leur habitation principale qui payent entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009 des dépenses d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable ou des pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur. Le logement doit être situé en France.
Les travaux doivent être intégrés dans :
un logement ancien, quelle que soit sa date d’acquisition ou d’achèvement,
ou un logement neuf acquis entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009,
ou un logement acquis en l’état de futur achèvement ou que le contribuable fait construire, achevé entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009
Dépenses concernées Les équipements qui ouvrent droit au crédit d’impôt sont limitativement énumérés. Ils répondent à des caractéristiques techniques et des critères de performances particuliers. Ils concernent :
les équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude fonctionnant à l’énergie solaire,
les systèmes de fourniture d’électricité à partir de l’énergie solaire, éolienne, hydraulique ou de biomasse,
les équipements de chauffage ou de production d’eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses,
les pompes à chaleur spécifiques. L’ensemble des dépenses, toutes taxes comprises, pour l’acquisition et l’installation des équipements, matériaux et appareils ainsi que les élèments connexes indispensables à leur bon fonctionnement peut être couvert par un prêt lorsque ces dépenses servent au financement de travaux d’économie d’énergie dans les bâtiments anciens.
Nouveau : les équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie hydraulique.
Calcul du crédit d’impôt Le crédit d’impôt s’applique au prix des équipements, hors main d’oeuvre, qui figure sur la facture de l’entreprise ayant réalisé les travaux ou sur l’attestation établie par le constructeur ou le vendeur du logement. Il est égal à 50 % du montant des dépenses retenues dans la limite d’un plafond pluriannuel.
Plafonds de dépenses Pour la période du 01/01/2005 au 31/12/2009, le plafond des dépenses est de :
8 000 EUR pour une personne seule (célibataire, divorcée ou veuve),
et 16 000 EUR pour un couple marié soumis à une imposition commune.
Majoration des plafonds Ces plafonds sont majorés de 400 EUR par personne à charge. Cette somme est divisée par deux lorsqu’il s’agit d’un enfant réputé à charge égale de l’un et l’autre de ses parents.
Conditions de déduction Ce crédit d’impôt est déduit de l’impôt dû. S’il est supérieur, la fraction excédentaire est restituée au contribuable.
Reprise du crédit d’impôt
Le crédit d’impôt accordé peut faire l’objet d’une reprise dans 2 hypothèses :
défaut de production d’une facture justificative,
remboursement de la dépense d’équipement lorsque le bénéficiaire est remboursé dans un délai de 5 ans de tout ou partie du montant des dépenses qui ont ouvert droit à l’avantage fiscal (sauf en cas de sinistre).
Pour plus d’information, les services à contacter :
Centre des impôts
Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie (MINEFI)
Sources : La Documentation française, 21 Juin 2007 - Réf. : F1221 / Article 18 bis du code général des impôts, annexe 4 Code général des impôts article 200 quater Légifrance, Secrétariat général du gouvernement
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